Objet:                                        [L.1151-1] rencontre autour de l'encadrement de pose des Mitraclip et des implants de renfort pelvien

Pièces jointes:                       Réunion DGOS 14 MARS MITRACLIP RESOMEDIT_envoi 13032019_2.pptx; MESH_projet-arrêté-encadrement_20190312.pdf; MESH_extraction-diamant_20190315_DGOS.xlsx

 

De : CORTHIER, Marion (DGOS/SOUS-DIR PILOTAGE PERFORMANCE/PF4)
Envoyé : lundi 18 mars 2019 11:08
À : ARS-NA-DG; AUZEMERY, Gilles (ARS-NA/DIRECTION GENERALE/CONSEILLERS AUPRES DU DG); DAVILLER, Benjamin (ARS-NA/DIRECTION OFFRE SOINS ET AUTONOMIE/POLE ANIMATION-POLITIQ); Bertrice LOULIERE; 'coordonnateurs@resomedit.fr'; LADOUCETTE, Martine (ARS-REUNION/DIRECTION-GENERALE/DIRECTION); GARDEL, Christine (ARS-NORMANDIE); VAL, Alexandra (ARS-GUYANE); DUPONT, Sabine (ARS-CVL/DIRECTION OFFRE SANITAIRE); GRALL, Jean-Yves (ARS-ARA/DIRECTION GENERALE); MULLIEZ, Stéphane (ARS-BRETAGNE/DIR-GENERALE); DUPONT, Sabine (ARS-CVL/DIRECTION OFFRE SANITAIRE); VAL, Alexandra (ARS-GUYANE); BUSSCHAERT, Igor (ARS-ARA/DIRECTION EFFICIENCE DE L'OFFRE DE SOINS); DAVIGO, Jean-Luc (ARS-BFC/BFC/DOS); JACOTOT, Didier (ARS-BFC/BFC/DCPT); TISON, Anne (ARS-CORSE/DIRECTION ORGANISATION & QUALITE DE L'OFFRE DE SOINS); MULLER, Anne (ARS-GRANDEST/ARS ACAL/DOS); STRAUSS, Wilfrid (ARS-GRANDEST/ARS ACAL/DSDP); LUCINA, Jean-Claude (ARS-GUADELOUPE/POLE OFFRE DE SANTE); CORVAISIER, Arnaud (ARS-HDF/DOS); JAFFRE, Didier (ARS-IDF/OSMS/CABDIR); KULIS, Laetitia (ARS-MARTINIQUE); MILIN, Sandra (ARS-NORMANDIE); LEVRIER, Olivia (ARS-OC/DOSA/DIRECTION); BOUDET, Chantal (ARS-PDL); DUPERRAY, Pascal (ARS-PDL); GUEZ, Michèle (ARS-PACA/DTARS-06/DIR); EL BAHRI, Ahmed (ARS-PACA/DOS)
Cc : ALTER, Lise (DGOS); MAILLANT, Laure (DGOS/SOUS-DIR PILOTAGE PERFORMANCE/PF4); KIGER, Corinne (DGOS/SOUS-DIR PILOTAGE PERFORMANCE/PF4); LUCAS, Noël (DGOS/SOUS-DIR PILOTAGE PERFORMANCE/PF4); COHN, Emmanuelle (DGOS/SOUS-DIR PILOTAGE PERFORMANCE/PF2); MAALIKI, Eliane (DGOS); MEYER, Arlette (DGOS/SOUS-DIR PILOTAGE PERFORMANCE/PF2)
Objet : RE: [L.1151-1] rencontre autour de l'encadrement de pose des Mitraclip et des implants de renfort pelvien

 

Bonjour,

 

Nous vous remercions pour votre participation à la réunion du 14 mars concernant l’encadrement de la pose des Mitraclip et des mesh.

Concernant le sujet des mesh, comme convenu vous trouverez ci-joint :

-        Sur le fichier Excel : l’analyse préliminaire réalisée avec « Diamant » ainsi que la liste des actes retenus qui vous permettront d’affiner cette analyse ;

-        Le projet d’arrêté d’encadrement. Nous vous rappelons le caractère confidentiel de ce document non validé, dont la diffusion doit rester limitée ;

-        Le diaporama préparé par le resomedit (que nous remercions) et présenté lors de la réunion.

 

Dans l’objectif d’homogénéiser sur le territoire la mise en application des encadrements en application des dispositions de l’article L. 1151-1 du code de la santé publique (TAVI, MITRACLIP, mesh, MICRA, ect.), nous souhaiterions avoir un retour de votre part sur les méthodes actuellement appliquées et notamment celles du résomedit IDF qui souhaitait nous les partager.  

 

Je reste à votre disposition pour tout complément d’information.

 

Bien cordialement,

 

 

 

Bonjour,

 

Nous vous avons sollicité le vendredi 1^er mars 2019 afin de vous demander vos disponibilités sur deux créneaux dans l’objectif de vous rencontrer autour de l'encadrement de pose des Mitraclip et des implants de renfort pelvien.

Suite aux réponses que nous avons obtenu, je vous confirme cette rencontre le :

 

Jeudi 14 mars 2019 à 09h00

Duquesne, SALLE -1114 R

 

Ministère des Solidarités et de la Santé

14, avenue DUQUESNE 75007 Paris

Métro Ecole militaire ou Saint-François XAVIER

Merci de vous munir d’une pièce d’identité à présenter à l’accueil du Ministère.

 

Pour ceux qui ne peuvent pas se déplacer, un suivi par conférence téléphonique est possible :

Code conférence téléphonique
Composer le numéro de téléphone 01 48 50 50 80 et taper le code participant : 43618059#

Cordialement,

 

Nicole Maculgia

Assistante du bureau innovation et recherche clinique (PF4)

Systèmes d’information (PF5)

Sous-Direction du pilotage de la performance des acteurs de l'offre de soins,

14, avenue Duquesne,

75350 Paris 07 SP

Tél : 01 40 56 44 09

Bureau 3501

nicole.maculgia@sante.gouv.fr

 

 

 

 

 

Bonjour,

 

Nous vous avons sollicité mardi dernier afin de vous demander vos disponibilités sur deux créneaux dans l’objectif de vous rencontrer.

 

Cette réunion permettra d’échanger sur deux sujets relatifs à l’encadrement des pratiques mis en place en application des dispositions de l’article L.1151-1 du code de la santé publique :

 

1.       Le premier concerne la pose des clips sur la valve mitrale (Mitraclip) encadrée par l’arrêté du 6 octobre 2016 récemment prorogé jusqu’au 31 décembre 2020 (cf ci-joint). Compte tenu de la technicité de la pose et de l’expérience requise pour assurer la sécurité du geste, un seuil minimal de pose est actuellement fixé à 24 par an. Nous souhaitons échanger avec vous dans l’objectif de faire le bilan de cette pratique sur le territoire et de la façon d’appliquer cet encadrement.

 

2.       Le deuxième sujet concerne le futur encadrement de la pose des implants de renfort pelvien (aussi appelés mesh) dans l’indication du prolapsus. De même, compte-tenu de l’expertise nécessaire pour assurer la sécurité du geste, il est proposé d’établir un seuil minimal d’activité (20 actes de chirurgie du prolapsus par an). Nous souhaitons échanger avec vous sur l’impact de ce futur encadrement.

 

Nous vous rappelons le lien pour nous faire connaître vos disponibilités : https://framadate.org/qRUy3yzTu3zYTPhm. Une audioconférence sera également mise en place.

 

Nous vous remercions d’avance pour votre retour avant le 6 mars et restons à votre disposition pour toute question.

 

Très cordialement,

 

Nicole Maculgia

Assistante du bureau innovation et recherche clinique (PF4)

Systèmes d’information (PF5)

Sous-Direction du pilotage de la performance des acteurs de l'offre de soins,

14, avenue Duquesne,

75350 Paris 07 SP

Tél : 01 40 56 44 09

Bureau 3501

nicole.maculgia@sante.gouv.fr

 

 

Et

 

MARION CORTHIER

 

Chargee de mission Produits de santé innovants et veille industrielle

bureau innovation et recherche clinique (PF4)

sous-direction du pilotage de la performance des acteurs de l’offre de soins (PF)

TEL. 01 40 56 57 44| marion.corthier@sante.gouv.fr

 

 

 

 

Bonjour,

 

Nous organisons une réunion sur arrêté mesh et Mtraclip.

 

Ci-dessous, le lien pour vous inscrire : https://framadate.org/qRUy3yzTu3zYTPhm

 

2 créneaux possibles

Le lundi 11 mars 2019 : de 15h00 à 17h00

 

Ou le jeudi 14 mars 2019 : de 9h00 à 11h00

 

Cordialement,

 

 

Nicole Maculgia

Assistante du bureau innovation et recherche clinique (PF4)

Systèmes d’information (PF5)

Sous-Direction du pilotage de la performance des acteurs de l'offre de soins,

14, avenue Duquesne,

75350 Paris 07 SP

Tél : 01 40 56 44 09

Bureau 3501

nicole.maculgia@sante.gouv.fr

 

Les ministères sociaux agissent pour un développement durable.

Préservons l'environnement : n'imprimons que si nécessaire !