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ORTAIL d' CHANGES DES  HARMACIENS INSPECTEURS DE  ANTÉ PUBLIQUE
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NUTRITION PARENTERALE

 

1- BASES JURIDIQUES

CSP L.5126-1 organisation générale des PUI

CSP L.5126-2 dérogations à l'usage intérieur

CSP L.5126-3 dérogations à l'usage intérieur

CSP L.5126-4 vente de médicaments au public

CSP R.5126-8 activités obligatoires des PUI

CSP R.5126-9 activités optionnelles

CSP R.5126-10 sous-traitance

CSP R.5126-14 fonctionnement

CSP L.5121-1, 1° et 2° définition de la préparation magistrale et de la préparation hospitalière

CSP R.5126-10-1 : catégories de préparations pouvant être sous-traitées à un établissement pharmaceutique

CSP R.5126-10-2 : contrat de sous-traitance de préparations à un établissement pharmaceutique

Bonnes Pratiques de Pharmacie Hospitalière-arrêté juin 2001

Bonnes pratiques de préparation-décision Afssaps du 5 novembre 2007

2- ELEMENTS DE CADRAGE ET AUTRES REFERENTIELS

Circulaire CNAMTS DGR 1709/85 - ENSM 931-85 Nouvelles modalités de prise en charge de la nutrition parentérale à domicile

Rapport sur les préparations pharmaceutiques à l'hôpital et à l'officine, IGAS n°2005-188, janvier 2006, P.Deloménie - M.Fourcade

Rapport HAS sur la nutrition parentérale à domicile : état des lieux, prescriptions et prestations associées - Mai 2008

Bonnes pratiques de préparation (novembre 2007) et leur champ d'application (doc AFSSAPS juin 2008) + réponse AFSSAPS sur les isothérapiques (juin 2008) Champ d'application doc AFSSAPS complémentaire novembre 08; questions-réponses 02-09, questions-réponses juin 09.
Voir les questions-réponses relatives aux bonnes pratiques de préparation 

Arrêté du 24 mars 2009 modifiant l'arrêté du 16 mars 2007 fixant les conditions de prise en charge pour l'admission en hospitalisation à domicile d'un ou plusieurs résidents d'établissement d'hébergement pour personnes âgées en vertu de l'article R.6121-4 du code de la santé publique

Avis de la Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies DE sante (CNEDiMTS) du 17 décembre 2013 sur le projet de la nomenclature LPP concernant la création d'une prestation de nutrition parentérale à domicile (pompes externes programmables et prestations associées pour nutrition parentérale à domicile inscrites à la sous-section 4, section 5, chapitre 1er du titre 1er de la liste prévue à l’article L. 165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale)

Arrêté du 16 juin 2014 portant inscription des pompes externes programmables et prestations associées pour nutrition parentérale à domicile à la sous-section 4, section 5, chapitre 1er, titre Ier, et modification des prestations associées à la nutrition entérale à domicile au paragraphe 1, sous-section 2, section 5, chapitre 1er, titre Ier, de la liste prévue à l’article L. 165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale

Références juridiques Produits de santé de l'Assurance-maladie, octobre 2014

INSTRUCTION N° DGOS/PF2/DGS/PP2/2015/85 du 20 mars 2015 relative à la gestion des risques liée à l’activité de nutrition parentérale en réanimation néonatale, en néonatalogie et en pédiatrie par la mise en place de bonnes pratiques organisationnelles

INSTRUCTION N° DGOS/PF2/DGS/PP2/2015/360 du 15 décembre 2015 relative à l’organisation de la mise en oeuvre du diagnostic de territoire relatif aux pratiques de préparation des poches de nutrition parentérale

3- ELEMENTS METHODOLOGIQUES

Rapport d'inspection Pharmacie à usage intérieur: nutrition parentérale - Interrégion Ouest (version en vigueur 26/05/08)

4- RETOURS D'EXPERIENCES

5- DOCUMENTATION ET BIBLIOGRAPHIE

Evaluation des pratiques en matière de nutrition parentérale pédiatrique, Inspection Générale des Affaires Sociales, janvier 2015

Présentation du rapport IGAS sur l'évaluation des pratiques professionnelles en matière de nutrition parentérale pédiatrique, Dr Roland Cecchi-Tenerini, Christel Pierrat, Arnaud Vanneste, stage statutaire des PHISP, mai-juin 2015

Recommandations pour la préparation des mélanges de nutrition parentérale, Nutrition clinique et métabolisme, vol19, n°1, janvier 2005, p 30-55

Anne-Sophie Colombier. Sécurisation du circuit des préparations de nutrition parentérale pédiatrique "A la carte" au CHU de Rouen : analyse pharmaceutique sécurisée, contrôle physicochimique des mélanges ternaires. Pharmaceutical sciences. 2012.

Mémoire ENSP, François Bruneaux, 2002, Préparation de mélanges pour nutrition parentérale dans une PUI - Enjeux de l'inspection

Mémoire du DES de Pharmacie Hospitalière et des collectivités, 7 décembre 2001, Anne de Saunière, Paris V, Nutrition parentérale et entérale à domicile: aspects réglementaires et modalités pratiques (pas de lien, document à demander en prêt)

Alimentation parentérale, Cahier Nutrition diététique, 36, hors série 1, 2001, p 142-149

SOR 2001 pour la nutrition artificielle à domicile du malade cancéreux adulte, FNCLCC, mars 2001

Séminaire de la maîtrise universitaire d'études avancées en pharmacie hospitalière, avril 2008, Pascal Bonabry, Genève, Sécurisation de la prescription et de la préparation des nutritions parentérales

Mémoire du DESS en Pharmacie Hospitalière, Janvier 2008, Lucie Bouchoud Bertholet, Genève, Standardisation et stabilité des nutritions parentérales pour la néonatalogie

Fiche de bon usage "Prise en charge nutritionnelle : quelle voie choisir" - Omedit Centre - Novembre 2008

Recommandations pour le bon usage de la nutrition entérale et parentérale et de l'assistance nutritionnelle chez l'adulte - CRMDM Centre - Edition 2003

Présentation sur la nutrition parentérale lors de la réunion du 16 février 2009 de l’OMEDIT PACA, Rémy Collomp et Stéphane Schneider, CLAN, CHU de Nice

Les vraies indications de la nutrition parentérale, Association Nationale Française de Formation Continue en Hépato-Gastro-Entérologie (FMC-HGE), 2011 : Lien vers la publication 
Lien vers la présentation 

Enquête sur la préparation et le contrôle des mélanges nutritifs parentéraux dans les pharmacies à usage intérieur des CHU, Nutrition clinique et métabolisme 22 (2008), p 27-32

Nutrition parentérale : le quotidien de la qualité, documentaire de S.Crauste-Manciet, Canal U, janvier 2007

Nutrition parentérale et zone d'atmosphère contrôlée, documentaire de S.Crauste-Manciet, Canal U, janvier 2007

Préparation automatisée de nutrition parentérale, documentaire de A.Coquard, Canal U, janvier 2008

Décès suite à l’administration de poches de nutrition parentérale du laboratoire MARETTE :

* Ministère chargé de la santé :
- Communiqué de Marisol Touraine décès de Milie, Théo et Chloé à l’hôpital de Chambéry (7 janvier 2014)
- Point d’information sur les décès de Milie, Théo et Chloé à l’hôpital de Chambéry : les autorités sanitaires mobilisées ont déclenché de nouvelles inspections
* ANSM
- Les rapports de l’ANSM concernant les produits de l’établissement "Pharmacie Marette"
- Point de situation relatif aux investigations et actions mises en œuvre par l’ANSM concernant les produits de l’établissement "Pharmacie Marette " - Mise à jour au 11/03/ 2014 - Point d'information
- Décès au Centre hospitalier de Chambéry : l’ANSM mobilisée auprès de Marisol Touraine pour assurer la sécurité des patients recevant une nutrition parentérale
- Retrait de poches de nutrition parentérale - Laboratoire "PHARMACIE MARETTE"
- Décision du 08 janvier 2014 portant suspension de la fabrication, de la distribution, de la délivrance et de l'administration de préparations magistrales et hospitalières définies à l'article L. 5121-1 du code de la santé publique réalisées par la société "PHARMACIE MARETTE"
- Drame de Chambéry : où et comment sont fabriquées les poches de nutrition parentérale, Le quotidien du médecin, 8 janvier 2014-11-17

Décès au CHU de Caen : premières investigations – Communiqué ANSM 04/02/15

Rupture de production de la préparation hospitalière de gluconate-glucoheptonate de calcium AP-HP 500 ml utilisée dans la réalisation de préparations de nutrition parentérale
Information de l’ANSM destinée aux praticiens hospitaliers (27/07/15)
Courrier de l’AP-HP aux praticiens hospitaliers (23/07/15)
Courrier de l’ANSM à l’AGEPS (20/07/15)
Note d’information de l’ANSM à destination des PUI (27/05/15)
Message d’Alerte Rapide Sanitaire (04/05/15)

Nutrition parentérale à domicile
* Nouvelle législation sur la nutrition parentérale à domicile, présentation de l’association SANTELYS *
* La nutrition parentérale à domicile : poches hospitalières ou industrielles. Etat des pratiques, Nutrition clinique et métabolisme 23 (2009), p 19-22
* Fiche de bon usage "Nutrition parentérale à domicile hors HAD" - Omedit Centre - Novembre 2008

6- SITES INTERNET

Site de nutrition clinique

Chu-rouen

Ansm

Correspondant thématique :Barbara Lefevre mise en ligne mars 07 actualisé janvier 2016