PEPPS
Portail d'Echange sur les Produits et Pratiques de Santé
accueil>outils et mots de passe PEPS
Certains éléments du PEPS sont protégés par mot de passe :
- Sagaweb (normes AFNOR, en page d'accueil)
- Qualification des substances (médicament ou non) par l'Afssaps (thème exercice illégal)
- Mémoire d'Isabelle Koch sur les importations parallèles (thème distribution en gros)
- Présentations faites au stage statutaire des PhISP (page d'accueil, lien vers le site EHESP)
- Formulaire d'autorisation de transport de stupéfiants
Pour accéder à ces documents réservés aux pharmaciens inspecteurs, il faut récupérer le mot de passe correspondant, enregistré dans le fichier peps.zip ci-dessous, utilisable avec le logiciel Keepass dont les modalités d'installation et d'utilisation sont décrites ci-après :
- Télécharger (Clic, Enregistrer la cible sous…) le gestionnaire de mots de passe Keepass ici (version 1.43 avec traduction française intégrée) ou sur le site d'origine : https://keepass.info/index.html
- Décompresser le fichier zip téléchargé dans un répertoire (p. ex : Mes documents\Keepass\)
- Télécharger (Clic, Enregistrer la cible sous…) le fichier peps.zip ici (fichier contenant la liste cryptée de tous les mots de passe) et le décompresser dans un répertoire quelconque (cela peut être le même que celui de Keepass)
- Lancer Keepass (le fichier représenté par un cadenas dans le répertoire précédemment créé)
- Ouvrir le fichier peps.kbd précédemment décompressé puis saisir le mot de passe principal (précédemment transmis par courriel).
- Les différents mots de passe sont alors accessibles. Pour accéder aux éventuelles mises à jour des mots de passe, renouveler l'étape 3.
Noter que l'utilisation de Keepass n'est pas limitée à la gestion des mots de passe du PEPS mais peut servir beaucoup plus largement, son niveau de sécurité étant très élevé à partir du moment où la clé principale est bien choisie (plus complexe que celle du PEPS).
Ce moteur de recherche donne un accès direct à l'article du CSP recherché sur Legifrance. Il est utilisable sur le navigateur Firefox et, en principe, Chrome et Internet Explorer (à partir de sa version 7).
Procédure d'installation :
- La nouvelle version de Légifrance n'étant plus compatible avec le moteur de recherche initial, pour ceux qui ont précédemment installé ce moteur, il faut commencer par le désinstaller. Pour Firefox, aller dans les Options, sélectionner l'onglet Recherche, sélectionner le moteur Legifrance - Code sante publique dans la liste Moteurs de recherche accessibles en un clic et cliquer le bouton Supprimer
- Cliquer sur le lien du moteur sur le site Mycroft (http://mycroftproject.com/)
- Lorsque la nouvelle page s'ouvre, cliquer sur la loupe avec un "+" vert dans la barre de recherche de Firefox (en haut à droite de l'interface du navigateur) et sélectionner Ajouter Legifrance - Code sante publique
Il suffit ensuite de sélectionner ce moteur (dans l'interface du navigateur, en haut à droite pour Firefox, il est représenté par une Marianne bleu-blanc-rouge), d'entrer dans le champ de recherche le numéro de l'article à trouver (p. ex. L5121-1) pour accéder directement à son lien dans Légifrance.
Le code de la santé publique est fréquemment modifié voire réorganisé par différents textes législatifs ou réglementaires.
Légifrance permet de retrouver aisément un article dont la numérotation a été modifiée malgré un contenu similaire. Avec le bouton "Versions" Légifrance met à disposition sous l'article lui-même, les rubriques "Nouveaux textes" et "Anciens textes" permettant de retrouver l'article respectivement sous sa nouvelle et son ancienne numérotation.
Par exemple, pour l'ancien (version en vigueur du 1er janvier au 31 juillet 2018) article L5125-21 du CSP relatif au remplacement des pharmaciens titulaires d'officine, "Nouveaux textes" renvoie à l'article L5125-16 de contenu équivalent institué par l'ordonnance "Maillage officinal" et "Anciens textes" renvoie au très ancien article L580.
Depuis 2002, les textes du JORF publiés dans Legifrance disposent d'un lien ELI (identifiant européen de la législation ou European Legislation Identifier), figurant sous le NOR. Voir, par exemple pour l'arrêté du 15 février 2016 portant classement sur les listes des substances vénéneuses, l'ELI est https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/2/15/AFSP1604649A/jo/texte.
Cet ELI se termine par "/texte" et donne accès au texte dans son intégralité. Pour renvoyer à un article spécifique (mais unique) de ce texte, il faut remplacer la fin "/texte" de l'ELI par "/article_" et le n° d'article voulu, par exemple, pour renvoyer à l'article 5 du même arrêté, le lien sera : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/2/15/AFSP1604649A/jo/article_5. L'ELI donne la version originale du texte sans aucune consolidation ultérieure.
NB : dans la nouvelle version de Légifrance (depuis 2020), il est possible d'accéder (et de faire un lien) directement sur un article spécifiqie en cliquant sur le n° de l'article lui-même.
Sur Legifrance, les liens vers les textes dans leur version publiée au JORF comportent "/jorf/" dans leur adresse. Par exemple, l'ordonnance n° 2010-49 du 13 janvier 2010 relative à la biologie médicale sera retrouvé dans sa version initiale avec l'adresse https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000021683301/.
Le lien vers le même texte sous sa forme consolidée (qu'elle existe ou non) aura sa partie "/jorf/" remplacée par "/loda/". Si l'on reprend le même texte, sa version consolidée à la date du jour se trouve à l'adresse https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000021683301/.
Enfin, si l'on veut disposer du texte consolidé à une date précise, il suffit d'ajouter la date sous la forme "aaaa-mm-jj" précédée d'un "/" en fin de lien. La même ordonnance en version consolidée après sa loi de ratification se retrouvera donc ici : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000021683301/2013-06-01/.
Les versions consolidées des articles de textes, condifiés ou non, sur Legifrance comportent un bouton "Versions" à leur base. L'ouverture de l'aperçu des versions fait apparaître un nouveau bouton "Comparer". Un clic sur le bouton "Comparer" ouvre une fenêtre en surimpression comportant un tableau à deux colonnes, affichant par défaut à droite la version en vigueur et à gauche la version précédente. Un menu déroulant en haut de chaque colonne permet de sélectionner d'autres versions de l'article, aussi bien à gauche qu'à droite.
Les différences entre les deux versions sont mises en évidence au moyen de couleurs et d'icônes : – et en rouge pour les alinéas supprimés ; + et en vert pour les alinéas ajoutés ; avec un crayon et en beige pour les alinéas modifiés. La fenêtre en surimpression peut être imprimée au moyen du bouton "Imprimer".
Exemple avec l'arrêté du 21 octobre 1992 fixant la liste des titres exigés des personnes employées en qualité de technicien de laboratoire médical dans un laboratoire de biologie médicale, modifié par arrêté du 25 janvier 2024, ce dernier étant assez peu lisible :
- La version initiale de l'arrêté du 21 octobre 1992, laquelle ne présente pas de boutons "Versions" au bas de chacun de ses articles
- L'arrêté modificatif du 25 janvier 2024
- La version consolidée de l'arrêté du 21 octobre 1992, laquelle présente bien un bouton "Versions" au bas de chacun de ses articles
- Le tableau comparatif produit au moyen du bouton "Comparer", correspondant à l'article 1er de l'arrêté consolidé
Pour le navigateur Firefox, installer le module complémentaire Simple Link Checker.
Une fois le module installé, cliquer sur l'icône de l'extension (une pièce de puzzle verte avec une bulle d'aide Link Checker), surligne les liens valides en vert, les liens cassés en rouge et les redirections (liens réorientés par le site hôte) en orange. Alternative possible : Link Analyzer.
Il existe une extension équivalente pour les utilisateurs du navigateur Chrome : Broken Link Checker.
Les navigateurs, et plus particulièrement Chrome, conservent dans leur cache un enregistrement des pages les plus récemment consultées. Parfois, malgré une mise à jour d'une page du PEPS, la version initiale persiste ainsi à s'afficher sur votre navigateur.
La mise à jour de la page en cause par le navigateur peut alors être forcée par l'emploi des touches CTRL+F5 ou CTRL+r pour permettre l'affichage d'une page fraîchement actualisée et mise en ligne.