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Vaccination : définition OMS
La vaccination est un moyen simple, sûr et efficace de vous protéger des maladies dangereuses, avant d’être en contact avec ces affections. Elle utilise les défenses naturelles de l’organisme pour stimuler une défense à des infections spécifiques et renforcer le système immunitaire.
Les vaccins stimulent le système immunitaire pour créer des anticorps, de la même manière que s’il était exposé à la maladie. Mais comme les vaccins ne renferment que des formes tuées ou atténuées des germes, virus ou bactéries, ils ne doivent pas provoquer la maladie et exposent peu le sujet à des risques de complications.
La plupart des vaccins sont administrés par injection, mais certains se prennent par voie orale ou par aérosol nasal.
2. ÉLÉMENTS DE CADRAGE ET AUTRES RÉFÉRENTIELS
3.1 Actualités sur la vaccination
3.2 Vaccination contre le papillomavirus
3.4 Dans le cadre de certaines professions
3.5 Vaccination contre les méningites
3.6 Vaccination contre la tuberculose
3.7 Vaccination contre la grippe saisonnière
3.9 Vaccination contre la fièvre jaune
3.10 Vaccination contre la rage
3.11 Stratégies vaccinales contre les menaces d’épidémies zoonotiques
1.1 Code de la santé publique : troisième partie (lutte contre les maladies et dépendance), livre 1er (lutte contre les maladies transmissibles)
1.1.1 Vaccinations
Partie législative : articles L3111-1 à L3111-11.
Partie réglementaire :
- Vaccinations obligatoires (articles R3111-1 à R3111-4-2).
Arrêté du 2 août 2013 fixant les conditions d'immunisation des personnes mentionnées à l'article L. 3111-4 du code de la santé publique (vaccination obligatoire contre l’hépatite B).- Déclaration obligatoire des vaccinations (articles D3111-6 à R3111-8).
- Organisation du service des vaccinations (articles R3111-10 à R3111-11).
- Établissements et organismes habilités à réaliser les vaccinations (articles D3111-22 à D3111-26).
- Réparation des préjudices imputables à une vaccination obligatoire (articles R3111-27 à R3111-33).
- Dispositions pénales.
1.1.2 Lutte contre la tuberculose et la lèpre
1.1.3 Fièvre jaune
- Centres de vaccination antiamarile (articles R3115-55 à R3115-65).
1.2 Code de la santé publique : cinquième partie (produits de santé), livre 1er (produits pharmaceutiques), titre II (médicaments à usage humains)
Publicité : Par dérogation au premier alinéa, les campagnes publicitaires pour les médicaments mentionnés à l'article L5121-2 ou pour des vaccins soumis à prescription médicale ou remboursables peuvent s'adresser au public : articles L5122-6, L5122-8, L5122-9.
Contrôle de production des vaccins : article R5121-39.
1.3 Code de la santé publique : cinquième partie (produits de santé), livre 1er (produits pharmaceutiques), titre III (autres produits et substances pharmaceutiques réglementées)
Micro-organismes et toxines : articles L5139-1 à L5139-3 et articles R5139-1 à R5139-31.
2.1 Calendrier vaccinal et vaccins obligatoires
Le calendrier des vaccinations 2025 : Ministère de la Santé, 19 décembre 2025.
Obligations vaccinales de certaines professions spécifiques :
L’obligation vaccinale en milieu professionnel porte sur plusieurs professions et concerne principalement l’hépatite B, la diphtérie, le tétanos, la poliomyélite. Les articles L3111-3 et L3111-4 du code de la santé publique mentionnent des situations professionnelles justifiant des immunisations spécifiques :
- Thanatopracteurs ;
- Soignants et personnels du médico-social ;
- Personnels de laboratoire.
Cette obligation de vaccination s’applique notamment aux professionnels de santé et aux personnels des établissements de soins et médicaux sociaux (« Une personne qui, dans un établissement ou organisme public ou privé de prévention de soins ou hébergeant des personnes âgées, exerce une activité professionnelle l'exposant ou exposant les personnes dont elle est chargée à des risques de contamination (…) »).
Les employeurs doivent assumer la prise en charge financière de la prévention vaccinale de ces maladies considérées comme professionnelles dans leur secteur d’activité. Ils doivent avoir évalué ce risque dans leur DUERP, et peuvent logiquement solliciter leur SPST pour réaliser ces vaccinations.
2.2 Qui peut vacciner
Afin de simplifier le parcours de vaccination des usagers et ainsi améliorer la couverture vaccinale pour une meilleure protection de la population vis-à-vis de certaines maladies infectieuses qui peuvent être graves, des textes législatifs et réglementaires permettent désormais, après formation préalable, aux infirmiers, pharmaciens et sages-femmes de prescrire des vaccins et de vacciner les personnes de 11 ans et plus selon les recommandations du calendrier des vaccinations en vigueur.
Éléments de cadrage pour les pharmaciens : attention à bien veiller à prendre la version des textes à jour, certains textes ont été modifiés en 2024 :
- Décret n° 2023-736 du 8 août 2023 relatif aux compétences vaccinales des infirmiers, des pharmaciens d'officine, des infirmiers et des pharmaciens exerçant au sein des pharmacies à usage intérieur, des professionnels de santé exerçant au sein des laboratoires de biologie médicale et des étudiants en troisième cycle des études pharmaceutiques.
- Arrêté du 8 août 2023 fixant la liste des vaccins que certains professionnels de santé et étudiants sont autorisés à prescrire ou administrer et la liste des personnes pouvant en bénéficier en application des articles L. 4311-1, L. 4151-2, L. 5125-1-1 A, L. 5126-1, L. 6212-3 et L. 6153-5 du code de la santé publique.
- Arrêté du 8 août 2023 fixant la liste et les conditions de vaccinations donnant lieu à la tarification des honoraires de vaccination dus au pharmacien d'officine en application du 14° de l'article L. 162-16-1 du code de la sécurité sociale.
- Arrêté du 8 août 2023 fixant le cahier des charges relatif aux conditions techniques à respecter pour exercer l'activité de vaccination et les objectifs pédagogiques de la formation à suivre par certains professionnels de santé en application des articles R. 4311-5-1, R. 5125-33-8, R. 5126-9-1 et R. 6212-2 du code de la santé publique.
- Mission pouvant être exercées par le pharmacien d’officine :
- Article L5125-1-1 A (9° et 9bis).
- Articles R5125-33-8 et R5125-33-9.
- Mission et activité des PUI : article R5126-9-1.
- Compétences vaccinales des étudiants en pharmacie : article R6153-91-2.
Il s’agit d’une déclaration nominative : le pharmacien titulaire d’officine n’a plus à déclarer cette activité pour le compte de ses pharmaciens adjoints tel que prévu auparavant.
La déclaration s’effectue sur la plateforme epop* > Mes démarches > Administratif > Transmettre ma déclaration relative à la vaccination, en précisant l’activité (administration et/ou prescription), les formations suivies et en joignant les attestations de formation requises.
Vaccination par les préparateurs en pharmacie (arrêté du 4 décembre 2024) :
Le préparateur en pharmacie est autorisé à administrer certains vaccins, sous la supervision d'un pharmacien formé à la prescription ou à l'administration de vaccins ou ayant suivi une formation spécifique à la vaccination contre la covid-19, à condition d'avoir été formé au préalable à l'administration des vaccins.
Lorsque le préparateur en pharmacie n'a pas suivi d'enseignement relatif à l'administration de vaccins dans le cadre de sa formation initiale, il communique au pharmacien titulaire de la pharmacie d'officine une attestation de formation délivrée par un organisme ou une structure de formation respectant les objectifs pédagogiques de la partie 2 du module administration de vaccins telle que fixé en annexe du présent arrêté, à l'exception de la transmission des informations au médecin traitant de la personne qui relève du pharmacien.
Lorsque le préparateur en pharmacie a déjà suivi la formation spécifique à la vaccination dans les conditions mentionnées au VIII quinquies de l'article 5 de l'arrêté du 1er juin 2021 relatif aux mesures d'organisation et de fonctionnement du système de santé maintenues en matière de lutte contre la covid-19, il est dispensé du suivi de la formation mentionnée au précédent alinéa dès lors qu'il n'administre que les seuls vaccins contre la grippe saisonnière et contre la covid-19. Dans ce cas, il communique au pharmacien titulaire de la pharmacie d'officine une attestation de suivi de cette formation.
Participation des sages-femmes à la politique vaccinale : article D4151-25 et cf. point 2.3 ci-après.
Profession d’infirmier, actes professionnels : article R4311-5-1, article R4311-7 (modifications introduites par le Décret n°2024-1132 du 4 décembre 2024) et cf. point 2.3 ci-après.
2.3 Lieux de vaccination
En ville :
- Cabinet médical : les médecins sont habilités à pratiquer tous les actes de diagnostic, de prévention et de traitement, dont les vaccinations.
- Sages-femmes : la sage-femme peut prescrire les vaccins et pratiquer la vaccination dans les conditions prévues aux articles L4151-2, D4151-25 du Code de la santé publique (modifié par le décret du 8 aout 2023 relatif aux compétences vaccinales des sages-femmes).
- Infirmiers / infirmières : article R4311-5-1 : l'infirmier ou l'infirmière peut administrer, dans les conditions définies à l'article R4311-3 : 1° Les vaccins qu'il ou elle peut prescrire en application du I ; 2° Sans prescription médicale préalable de l'acte d'injection, les vaccins mentionnés dans l'arrêté prévu par le 2° de l'article L 4311-1 aux personnes dont les conditions d'âge et, le cas échéant, les pathologies sont précisées par ce même arrêté.
- À l’officine : Pharmaciens / Préparateurs en pharmacie / Étudiants (cf point 2.2 ci-avant).
- En Laboratoire de biologie médicale : Le décret du 8 août 2023 a étendu les compétences de prescription et d’administration de vaccins à plusieurs catégories de professionnels de santé. Concernant les laboratoires de biologie médicale : les pharmaciens biologistes médicaux sont autorisés à prescrire et administrer des vaccins après avoir validé les modules de formation prescription et administration des vaccins et déclaré ces activités auprès de l'autorité compétente du conseil de l'ordre des pharmaciens dont ils relèvent. Les infirmiers exerçant au sein des LBM sont également concernés dans les mêmes conditions.
Cette évolution réglementaire vise à élargir l’accès à la vaccination en impliquant davantage de professionnels de santé et à répondre aux besoins croissants en matière de santé publique. Les nouvelles dispositions garantissent que ces professionnels possèdent les compétences et la formation nécessaires pour assurer des pratiques de vaccination sûres et efficaces.
ATTENTION : l'arrêté du 5 janvier 2024 portant approbation de l'avenant n°12 à la convention nationale organisant les rapports entre les directeurs de laboratoires privés d'analyses médicales et l'assurance maladie, prévoit que les modalités de rémunération des actes de vaccination ne seront mises en œuvre qu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter de l'approbation de la convention, soit à partir du 5 juillet 2024. Avant cette date, les pharmaciens biologistes médicaux ne sont donc pas en mesure de facturer les actes de vaccination à l'Assurance maladie.
Consulter la FAQ à ce sujet sur le site de l’Ordre des Pharmaciens (mise à jour 09/07/2024).En centre :
- Service départemental de protection maternelle et infantile (PMI) : la vaccination fait partie des missions de la PMI (articles R2112-2 et R2112-3).
Les consultations de PMI s’adressent aux enfants de 0 à 6 ans.
Elles sont assurées par les médecins généralistes ou les pédiatres, assistés d'infirmières puéricultrices.
Les vaccinations sont prises en charge par l’Assurance maladie et le Département. Aucune avance de frais n'est demandée aux familles.
Il n’est pas nécessaire de venir avec le vaccin en rendez-vous. Il est fourni par la PMI au moment de la consultation.- Centres de vaccination : article D.3111-22.
Peuvent être habilités comme centres de vaccination pour réaliser les vaccinations prévues aux articles L3111-1 à L3111-8 et L3112-1 :Les Centres de vaccination départementaux :
- Les établissements de santé ;
- Les centres de santé mentionnés à l'article L. 6323-1.
NB : Les services communaux d'hygiène et de santé qui, à la date d'entrée en vigueur de la section 4 du titre II de la loi n° 83-663 du 22 juillet 1983 complétant la loi n° 83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat, exercent effectivement des attributions en matière de vaccination ou de désinfection ainsi qu'en matière de contrôle administratif et technique des règles d'hygiène continuent d'exercer ces attributions par dérogation aux articles 38 et 49 de ladite loi. A ce titre, les communes dont relèvent ces services communaux d'hygiène et de santé reçoivent la dotation générale de décentralisation correspondante dans les conditions prévues par le code général des collectivités territoriales : articles L1422-1 et 2.
- Organisation des centres de consultations de vaccination autorisées par le conseil départemental : articles R3111-10 et R3111-11 du CSP.
- Habilitation : articles D3111-22 à 26 du CSP.
- Approvisionnement direct des services et centres procédant à des vaccinations collectives par fabricants et grossistes : article R5124-45 4°.
La vaccination peut être assurée dans les centres de Protection maternelle et infantile répartis sur le territoire, si l’enfant est déjà suivi par un médecin de PMI.- Vaccination de public particulier : CSAPA, Service universitaire de médecine préventive (SUMPPS), Services de santé au travail, Milieux pénitentiaires, CLAT (voir chapitre 3. vaccination contre la tuberculose)…
- Centres agréés (fièvre jaune, rage…) : se reporter au chapitre 3. pour les modalités d’agrément, la liste des centres agréés.
Mayotte, Nouvelle-Calédonie et Polynésie française :
- Lutte contre la propagation internationale des maladies en Nouvelle-Calédonie : article R3845-1 (5°).
- Lutte contre la propagation internationale des maladies en Polynésie française (articles R3845-3 à R3845-5), article R3845-3 (5°).
Synthèse :
2.4 Prise en charge
2.5 Classification des vaccins
3.1 Actualités sur la vaccination
Semaine Européenne de la Vaccination 2025 : Ministère de la santé 28 avril 2025.
Semaine Européenne de la Vaccination 2025 : Ministère de la santé 28 avril 2025.
La vaccination des personnes âgées hospitalisées ou institutionnalisées contre les agents d’infections respiratoires communautaires : une occasion manquée pour la vaccination contre le virus respiratoire syncytial (RSV) ? (SPILF, SFM, SF2H et al., 25/03/2025).
La Société Française d’Hygiène Hospitalière (SF2H), la Société Française de Microbiologie (SFM), la société Française de Gériatrie et de Gérontologie (SFGG), la Société de Pneumologie de Langue Française (SPLF) et la société de Pathologie Infectieuse de Langue Française (SPILF) regrettent le retard à la mise à disposition effective des vaccins dirigés contre le virus respiratoire syncytial (RSV ou VRS) pour les personnes âgées, notamment celles séjournant en structures de soins et en hébergement collectifs.3.2 Vaccination contre le papillomavirus
À savoir : Le schéma vaccinal contre les papillomavirus humains se compose de 2 doses espacées de 5 mois minimum, pour les filles et les garçons de 11 à 14 ans. En rattrapage, de 15 à 19 ans, le schéma vaccinal est de 3 doses.
Attention : L'existence de vaccins protégeant contre le HPV ne dispense pas les femmes d'un dépistage systématique du cancer du col de l'utérus par frottis tous les 3 ans entre 25 et 65 ans, qu'elles soient vaccinées contre les papillomavirus humains ou non.
Une seconde campagne de vaccination généralisée a été lancée pour les élèves de 5e dès la rentrée scolaire 2024, afin de mieux lutter contre le papillomavirus. La vaccination est accessible à tous les collégiens, filles comme garçons, dès la classe de 5e.
En 2023, la vaccination était proposée pour la première fois gratuitement dans les collèges. À cette occasion, plus de 100 000 élèves de 5e ont été vaccinés, selon les estimations de Santé publique France.
L'objectif de ces campagnes annuelles est d'augmenter la couverture vaccinale et de prévenir contre l'infection, responsable chaque année de 6 000 nouveaux cas de cancers et de 30 000 lésions précancéreuses du col de l’utérus.
À noter : La vaccination n'est pas obligatoire. Un accord écrit des deux titulaires de l’autorité parentale est nécessaire.Sites d’information sur les infections et vaccination à HPV :
- Tout savoir sur les HPV de l’INCA.
- Données de couverture vaccinale papillomavirus humains (HPV) par groupe d'âge (site SPF mise à jour 26 avril 2024).
- Point sur les infections à papillomavirus humains (HPV) par Vaccination Info Service (mise à jour 26/11/2024).
- Vaccination HPV des jeunes : selon AMELI, le taux progresse mais reste très insuffisant, bien en deçà des 80% escomptés (site AMELI mise à jour 13/09/2024).
3.3 Dans le cadre de voyages
3.4 Dans le cadre de certaines professions
Cf point 2.1 : Obligations vaccinales de certaines professions spécifiques.
3.5 Vaccination contre les méningites
Les infections invasives à méningocoque sont à déclaration obligatoire (⇒ ARS).
Liste des maladies à déclaration obligatoire : Décret n° 2023-716 du 2 août 2023 relatif à la liste des maladies devant faire l'objet d'un signalement en application de l'article L. 3113-1 du code de la santé publique .
3.6 Vaccination contre la tuberculose
Vaccination antituberculeuse par le BCG :
La vaccination par le BCG (Bacille Calmette et Guérin) est le seul moyen de se protéger contre la tuberculose. Elle limite le risque de développer l’infection et prévient les formes graves de la tuberculose chez les jeunes enfants (essentiellement la méningite tuberculeuse). Son efficacité varie de 75 à 85%.
Le BCG est un vaccin vivant atténué.
Depuis 2007, la vaccination contre la tuberculose n'est plus obligatoire et elle n'est plus exigée lors de l'entrée en collectivité des enfants.
Le risque de développer la tuberculose est plus important chez les enfants. C'est pourquoi, à l'exception de la Guyane et de Mayotte où la vaccination en période néonatale est maintenue (lors du séjour à la maternité), la vaccination par le BCG est recommandée à partir de l'âge de 1 mois (idéalement au deuxième mois de vie) pour les enfants qui présentent un risque élevé de tuberculose :
- antécédent familial de tuberculose chez un parent, un frère, une sœur... ;
- enfant résidant à Mayotte, en Guyane (vaccination néonatale) et en Ile de France ;
- enfant né, ou devant séjourner dans un pays de forte endémie tuberculeuse ;
- enfant dont au moins un des parents est originaire d'un de ces pays ;
- enfant devant séjourner au moins un mois d’affilée dans l’un de ces pays ;
- enfant ayant un cas de tuberculose récente (moins de 5 ans) dans sa famille ;
- toute autre situation jugée à risque d'exposition au bacille tuberculeux par le médecin.
Le vaccin peut également être proposé jusqu'à 15 ans, chez les enfants à risque élevé et ceux qui n'ont pas encore été vaccinés.
La pratique d'une IDR à la tuberculine prévaccinale n'est requise que pour les enfants âgés de 6 ans ou plus (ainsi que dans des situations particulières).
La revaccination par le BCG n’est plus indiquée depuis 2004. En conséquence, l’IDR à la tuberculine n’est plus pratiquée à titre systématique, notamment après la vaccination par le BCG.
Dans le cadre de la lutte contre la tuberculose et la lèpre : Article L3112-1 à Article L3112-3.
Tuberculose : décret 2007-1111 du 17 juillet 2007 qui modifie les règles d’obligation vaccinale ⇒ se reporter page 142 du BEH 2013.
La vaccination contre la tuberculose nécessite un geste vaccinal particulier.
3.7 Vaccination contre la grippe saisonnière
Données de couverture vaccinale grippe par groupe d'âge : SPF 22/04/2024.
3.8 Variole / MonkeyPox
3.9 Vaccination contre la fièvre jaune
La vaccination contre la fièvre jaune ne peut pas être effectuée par le médecin traitant mais dans les centres de vaccination habilités à effectuer la vaccination antiamarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune.
3.10 Vaccination contre la rage
La vaccination contre la rage est réalisée tantôt par un médecin traitant (cas de la prévention avant un voyage) tantôt par un centre anti-rabique spécialisé (cas d’une contamination possible, par exemple morsure).
3.11 Stratégies vaccinales contre les menaces d’épidémies zoonotiques
Dossiers thématiques sur internet : cf. liens chapitre suivant.
Santé Publique France : Semaine européenne de la vaccination.
HAS : recommandations vaccinale, rôle de la commission technique des vaccinations
Correspondants thématiques : Laurence Chantoiseau - mise en ligne initiale : novembre 2013, mise à jour : février 2026
